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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement divers Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Enquête Publique Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Incident de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Avis aux actionnaires Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Divers (6507) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Attestation de régularité fiscale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 4 Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Modification du Capital social Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Changement de domicile Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Fin de Garantie financière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6466) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Procédure de règlement agricole Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Voirie Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résiliation de bail (local commercial) Divers (6515) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Modification de la dénomination Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis administratif Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Retard de paiement signalé Insolvabilité constatée (5032) Arrêté préfectoral Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (6513) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réduction de capital social Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 9 Nomination d'un Curateur successoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête administrative Désaccord contractuel (6467) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Avis Financier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Désaccord contractuel (6506) Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Divers (6511) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5040) Rectificatif / Erratum Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la Forme juridique Divers (6516) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 7 Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Résultats financiers positifs Conflit entre actionnaires Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Paiements réguliers signalés Insolvabilité constatée (5033) Condamnation Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend lié au bail
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