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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Clôture du Plan de sortie de crise Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Redressement Judiciaire simplifié Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Exécution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification des mandataires Procédure Collective Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Conflit entre actionnaires Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Incident de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Voirie Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Résiliation de bail (local commercial) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement d'un établissement bancaire Divorce du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 8 Mouvement des Dirigeants Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Modification de la dénomination Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Fin de Garantie financière Publication de comptes annuels simplifiés Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6350) Notation / avis des analystes Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Avis administratif Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Levée de fonds / introduction en bourse Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Arrêté préfectoral Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Délai initial de paiement dépassé Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Contestation de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6348) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Enquête administrative Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Démarche d'un créancier (6363) Décès du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Retard de paiement signalé Investissements Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Recrutement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Demande de paiement des cotisations sociales Rectificatif / Erratum Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Changement de nationalité Sanction DGCCRF pour retards de paiement Insolvabilité constatée (5033) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6487) Demande de paiement Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Autorisation administrative Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Renonciation d'une garantie financière (6323) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Paiements des cotisations sociales à jour Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement d'un établissement bancaire Mariage du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6484) Demande de paiement Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nouvelle Garantie financière Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête Publique Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Recherche de garanties (6354) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6467) Sollicitation d'un mandataire (6321) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Paiements réguliers signalés Création de site / extension Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Changement de domicile Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 0 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6347) Publications de résultats Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
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