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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Exécution du plan de sortie de crise Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement divers Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Enquête Publique Cotation Banque de France : 6+ Avis aux actionnaires Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Création de site / extension Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5016) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Ordonnance rendue Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification du Capital social Fin de Garantie financière Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel (6350) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Changement de domicile Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3- Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5009) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Voirie Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Subventions / obtention d'aides publiques Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels et rapports Divorce du dirigeant Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Mouvement des Dirigeants Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (6363) Autorisation administrative Modification de la dénomination Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Avis administratif Cotation Banque de France : 6 Arrêté préfectoral Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réduction de capital social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination d'un Curateur successoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Insolvabilité constatée (5032) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4+ Enquête administrative Cotation Banque de France : 5- Avis Financier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Investissements Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Recrutement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Rectificatif / Erratum Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de la Forme juridique Nouvelle Garantie financière Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Recherche de garanties (6354) Interdiction administrative Résultats financiers positifs Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Condamnation Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6347) Convocation aux assemblées Mariage du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446)
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