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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Procédure de sauvegarde Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Divorce du dirigeant Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement d'assurance Mouvement des Dirigeants Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5032) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Modification de la dénomination Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Notation / avis des analystes Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement (6513) Divers (6439) Incident de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande de paiement) Avis administratif Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Arrêté préfectoral Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réduction de capital social Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Fin de Garantie financière Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Non reconstitution des fonds propres Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement agricole Décès du dirigeant Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête administrative Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Investissements Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Avis Financier Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête plan de prévention des risques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Rectificatif / Erratum Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Interdiction administrative Changement de nationalité Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Résolution de la conciliation Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche d'un créancier (6363) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Convocation aux assemblées Condamnation Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement des cotisations sociales Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication de comptes annuels simplifiés Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Nomination dans l'équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Enquête Publique Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Création de site / extension Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Avis aux actionnaires Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'utilité publique (DUP) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification du Capital social Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nouvelle Garantie financière Changement de domicile Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Publications de résultats Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Procédure de règlement amiable Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Sollicitation d'un mandataire (6321) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels et rapports Voirie Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Autorisation administrative Subventions / obtention d'aides publiques
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