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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Publication des Comptes annuels et rapports Action pour prolonger la période d'observation (5036) Attestation de régularité fiscale Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Changement de domicile Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Publications de résultats Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Plan d'Occupation des Sols (POS) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6350) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Voirie Non reconstitution des fonds propres Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Subventions / obtention d'aides publiques Procédure de règlement agricole Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Délai initial de paiement dépassé Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Divorce du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Notation / avis des analystes Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Avis administratif Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6348) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Arrêté préfectoral Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Modification de l'adresse du Siège social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Environnement et installation classée (IPCE) Résolution de la conciliation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réduction de capital social Insolvabilité constatée (5032) Retard de paiement signalé Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Modification matrimoniale du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination d'un Curateur successoral Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6499) Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Investissements Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6- Recrutement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Enquête plan de prévention des risques Mise en vente des actions en déshérence Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de la Forme juridique Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Rectificatif / Erratum Action juridique (6300) Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Changement de nationalité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Nomination dans l’équipe de direction Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Condamnation Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Projet relatif à la Loi sur l'eau Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Insolvabilité constatée (5033) Paiements réguliers signalés Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Mariage du dirigeant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6500) Enquête Publique Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Nomination dans l'équipe de direction Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6347) Divers (6471) Différend contractuel (6505) Avis aux actionnaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Cotation Banque de France : 7 Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'utilité publique (DUP) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification du Capital social Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Incident de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Annulation d'annonce parue précédemment Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige avec le syndic (6442)
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