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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure Collective Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 0 Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6347) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6426) Environnement et installation classée (IPCE) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Réduction de capital social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Remise en cause du bail commercial Modification matrimoniale du dirigeant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Demande de paiement (6513) Désaccord des créanciers (5013) Divers (6439) Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Attestation de régularité fiscale Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Investissements Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Avis Financier Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6421) Enquête plan de prévention des risques Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4+ Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6467) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6511) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Changement de nationalité Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Délai initial de paiement dépassé Divers (6516) Démarche d'un créancier (5016) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Condamnation Cotation Banque de France : 3 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (affacturage) Désaccord des créanciers (5009) Différend lié au bail Mariage du dirigeant Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche d'un créancier (5014) Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement divers Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement des cotisations sociales Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Enquête Publique Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Création de site / extension Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un expert Annulation d'annonce parue précédemment Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6+ Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6438) Changement de domicile Action juridique (6300) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publications de résultats Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance rendue Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action concernant le dirigeant (6451) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement d'un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 7 Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Demande de paiement Divers (6500) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6420) Voirie Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3- Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6466) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation autour de la vente du fonds Subventions / obtention d'aides publiques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6510) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Divorce du dirigeant Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements réguliers signalés Divers (6515) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige avec le syndic (6442) Modification de la dénomination Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6447) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5 Avis administratif Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord d'un salarié (6454)
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