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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Clôture après cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Clôture du Plan de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Redressement Judiciaire simplifié Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Exécution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation / annulation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Fin de Garantie financière Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Désaccord contractuel (6348) Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Voirie Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Nouvelle Garantie financière Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Recherche de garanties (6354) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1 Recrutement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Désaccord contractuel (6347) Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité
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