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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Procédure Collective Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6484) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Projet relatif à la Loi sur l'eau Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mariage du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 2 Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5- Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6477) Création de site / extension Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements réguliers signalés Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'une indemnité (6482) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification du Capital social Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Annulation d'annonce parue précédemment Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement d'assurance Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 3 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Innovations / Nouveaux produits / Marques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Incident de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Grève / conflit social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Attestation de régularité fiscale Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Voirie Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résiliation de bail (local commercial) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Subventions / obtention d'aides publiques Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement d'un établissement bancaire Action en responsabilité Mouvement des Dirigeants Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Divorce du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 4 Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Avis administratif Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6+ Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6478) Modification de l'adresse du Siège social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Délai initial de paiement dépassé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Arrêté préfectoral Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Environnement et installation classée (IPCE) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réduction de capital social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6348) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 5 Résolution de la conciliation Divers (6471) Demande de paiement (6476) Investissements Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis Financier Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Recrutement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Enquête plan de prévention des risques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6487) Modification de la Forme juridique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Rectificatif / Erratum Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Changement de nationalité Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4- Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 6 Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6479) Réorganisation / licenciements Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (6513) Divers (6439) Condamnation Désistement d'instance (à la demande de paiement)
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