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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Cotation Banque de France : 6 Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (6513) Modification du Capital social Demande de paiement Divers (6439) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6518) Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6496) Témoignages de dirigeants, perspectives Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Innovations / Nouveaux produits / Marques Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Voirie Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6506) Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6511) Résiliation de bail (local commercial) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Divorce du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6516) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Notation / avis des analystes Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3 Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6499) Levée de fonds / introduction en bourse Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Environnement et installation classée (IPCE) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (affacturage) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification matrimoniale du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Réduction de capital social Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Nomination d'un Curateur successoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5033) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Décès du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Avis Financier Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Investissements Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6507) Recrutement Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Rectificatif / Erratum Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de la Forme juridique Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Changement de nationalité Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6517) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résultats financiers positifs Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Nomination dans l’équipe de direction Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Fusion / rachat / prise de participation Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Paiements réguliers signalés Divers (6471) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Projet relatif à la Loi sur l'eau Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6510) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Mariage du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6498) Nomination dans l'équipe de direction Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de contraindre la communication des documents Création de site / extension Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426)
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