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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Exécution du plan de sauvegarde Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Plan de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Enquête Publique Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Avis aux actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Création de site / extension Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1+ Action juridique (6300) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Annulation d'annonce parue précédemment Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'un bien (5039) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 2- Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6517) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des décisions prises par les dirigeants Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Voirie Recherche de garanties (6354) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Insolvabilité constatée (5032) Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Procédure de règlement amiable Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Subventions / obtention d'aides publiques Paiements réguliers signalés Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 3- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Avis administratif Désaccord contractuel (6347) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6515) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Arrêté préfectoral Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Autorisation administrative Environnement et installation classée (IPCE) Incident de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification matrimoniale du dirigeant Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Réclamation d'un bien (5040) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Enquête administrative Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Décès du dirigeant Demande de paiement (6513) Fin de Garantie financière Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Avis Financier Désaccord contractuel (6350) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Investissements Divers (6518) Non reconstitution des fonds propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête plan de prévention des risques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Insolvabilité constatée (5033) Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Procédure de règlement agricole Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Rectificatif / Erratum Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5016) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6516) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Condamnation Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résolution de la conciliation Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Interdiction administrative Projet relatif à la Loi sur l'eau Retard de paiement signalé Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 1- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6-
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