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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Insolvabilité constatée (5032) Divers (6518) Notation / avis des analystes Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6484) Avis administratif Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Levée de fonds / introduction en bourse Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Nouvelle Garantie financière Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6501) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6506) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Procédure de règlement amiable Réduction de capital social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6511) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6516) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Enquête administrative Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Décès du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1- Investissements Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (affacturage) Changement de nationalité Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Résultats financiers positifs Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Insolvabilité constatée (5033) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Condamnation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Fin de Garantie financière Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Non reconstitution des fonds propres Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6507) Mariage du dirigeant Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Procédure de règlement agricole Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement divers Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Enquête Publique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nomination dans l'équipe de direction Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (5014) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Résolution de la conciliation Modification du Capital social Divers (6471) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6510) Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Publications de résultats Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6487) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Voirie Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de contraindre la communication des documents Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Mise en vente des actions en déshérence Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divorce du dirigeant Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action juridique (6300) Mouvement des Dirigeants Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (6513) Modification de la dénomination Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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