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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Rejet du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Liquidation des biens Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Procédure Collective Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Redressement Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Grève / conflit social Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3- Voirie Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6466) Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6471) Mouvement des Dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 7 Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5009) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la dénomination Différend entre l'assuré et son assureur Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Notation / avis des analystes Divers (6487) Procédure de règlement agricole Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Avis administratif Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Levée de fonds / introduction en bourse Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6469) Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6518) Désaccord contractuel (6348) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6484) Résolution de la conciliation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête administrative Démarche d'un créancier (6363) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 2 Avis Financier Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Investissements Recrutement Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4+ Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6467) Modification de la Forme juridique Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5- Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résultats financiers positifs Réclamation d'une indemnité (6482) Mise en vente des actions en déshérence Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6499) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 3 Condamnation Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6470) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend lié au bail Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6- Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement divers Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5013) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Procédure de règlement amiable Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1+ Enquête Publique Recherche de garanties (6354) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Nomination dans l'équipe de direction Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Sollicitation d'un mandataire (6321) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2- Avis aux actionnaires Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6468) Modification du Capital social Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6+ Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6517) Désaccord contractuel (6347) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Publications de résultats Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques
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