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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Cotation Banque de France : 1+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Projet relatif à la Loi sur l'eau Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Mariage du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements réguliers signalés Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nomination dans l'équipe de direction Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6517) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sinistres naturels / accidentels / criminels Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2+ Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action relative à la construction immobilière Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6500) Changement de domicile Désaccord contractuel (6420) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Incident de paiement Différend contractuel (6505) Publications de résultats Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Attestation de régularité fiscale Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6510) Témoignages de dirigeants, perspectives Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5009) Divers (6515) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3+ Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6498) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action afin de contraindre la communication des documents Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Notation / avis des analystes Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6518) Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Produits dangereux pour les consommateurs Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 2 Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6496) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6501) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6421) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Retard de paiement signalé Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6511) Décès du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation des méthodes concurrentielles Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6516) Investissements Recrutement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Paiements des cotisations sociales à jour Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Nomination dans l’équipe de direction Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Fusion / rachat / prise de participation Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement d'un établissement bancaire Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5013) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réorganisation / licenciements
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