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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Grève / conflit social Interdiction administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Voirie Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 3 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (affacturage) Désaccord des créanciers (5009) Différend lié au bail Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche d'un créancier (5014) Nouvelle Garantie financière Action visant à rendre publics les comptes annuels Notation / avis des analystes Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Publication de comptes annuels simplifiés Recherche de garanties (6354) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Procédure de règlement amiable Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6507) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6+ Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6438) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance rendue Désaccord contractuel (6347) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête administrative Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Investissements Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action concernant le dirigeant (6451) Recrutement Incident de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Divers (6500) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6420) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3- Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6505) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6510) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Fin de Garantie financière Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6350) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Autorisation administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Procédure de règlement agricole Désaccord d'un salarié (6454) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Remise en cause du bail commercial Evénement divers Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Désaccord des créanciers (5013) Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6348) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Résolution de la conciliation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6501) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6421) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4+ Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6511) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mise en vente des actions en déshérence Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques
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