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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Procédure Collective Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5033) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6470) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Différend lié au bail Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication de comptes annuels simplifiés Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action en responsabilité Voirie Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6468) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Incident de paiement Divers (6507) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6350) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6471) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Insolvabilité constatée (5032) Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1 Recrutement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6469) Démarche d'un créancier (6363) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Remise en cause du bail commercial Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Retard de paiement signalé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement des cotisations sociales Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6414) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6511)
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