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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Enquête Publique Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Demande de paiement Création de site / extension Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Avis aux actionnaires Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel (6348) Sinistres naturels / accidentels / criminels Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Déclaration d'utilité publique (DUP) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Démarche d'un créancier (6363) Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Résolution de la conciliation Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Retard de paiement signalé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Changement de domicile Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publications de résultats Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement des cotisations sociales Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Plan d'Occupation des Sols (POS) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Grève / conflit social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Voirie Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Mise en vente des actions en déshérence Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mouvement des Dirigeants Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action juridique (6300) Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis administratif Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Nouvelle Garantie financière Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Recherche de garanties (6354) Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Procédure de règlement amiable Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Sollicitation d'un mandataire (6321) Nomination d'un Curateur successoral Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Demande de paiement Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête administrative Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement d'un établissement d'assurance Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1+ Avis Financier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6347) Recrutement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification de la Forme juridique Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Rectificatif / Erratum Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Incident de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Changement de nationalité Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Résultats financiers positifs Ordonnance rendue Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Fin de Garantie financière Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Non reconstitution des fonds propres Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Procédure de règlement agricole Mariage du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
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