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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Mouvement des Dirigeants Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (6476) Mise en vente des actions en déshérence Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Modification de la dénomination Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action juridique (6300) Divers (6487) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis administratif Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6498) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel relatif à un bail Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6426) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réduction de capital social Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Nouvelle Garantie financière Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Divers (6439) Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande de paiement) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Divers (6484) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche de garanties (6354) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête administrative Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Décès du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6496) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6414) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Investissements Recrutement Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6421) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification de la Forme juridique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6506) Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord des créanciers (5013) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6477) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Résultats financiers positifs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination dans l’équipe de direction Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Différend contractuel (6499) Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Fin de Garantie financière Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Enquête Publique Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nomination dans l'équipe de direction Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6497) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Modification du Capital social Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5014) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Changement de domicile Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publications de résultats Ordonnance rendue Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6420) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Réclamation d'un bien (5039) Contestation autour de la vente du fonds Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
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