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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure Collective Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Enquête administrative Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Décès du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis Financier Demande de paiement des cotisations sociales Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Investissements Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Recrutement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Rectificatif / Erratum Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Insolvabilité constatée (5032) Action juridique (6300) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Résultats financiers positifs Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination dans l’équipe de direction Contestation de la dénomination Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fusion / rachat / prise de participation Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Demande de paiement d'un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Réorganisation / licenciements Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Divers (6500) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6420) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Evénement divers Inscription d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements réguliers signalés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Enquête Publique Réclamation d'un bien (5040) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Avis aux actionnaires Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Création de site / extension Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6498) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6347) Action afin de contraindre la communication des documents Modification du Capital social Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Publications de résultats Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Voirie Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6421) Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Modification de la dénomination Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Notation / avis des analystes Contestation des méthodes concurrentielles Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination d'un Curateur successoral Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (affacturage)
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