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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Procédure Collective Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Rectificatif / Erratum Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6496) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Résultats financiers positifs Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6477) Nomination dans l’équipe de direction Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Fusion / rachat / prise de participation Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Réorganisation / licenciements Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Condamnation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action juridique (6300) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6499) Renonciation d'une garantie financière (6323) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nouvelle Garantie financière Nomination dans l'équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Enquête Publique Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Création de site / extension Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5033) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Avis aux actionnaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Procédure de règlement amiable Sinistres naturels / accidentels / criminels Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1+ Recherche de garanties (6354) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Sollicitation d'un mandataire (6321) Modification du Capital social Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6478) Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6517) Désaccord contractuel (6347) Contestation des décisions prises par les dirigeants Plan d'Occupation des Sols (POS) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Grève / conflit social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action concernant le dirigeant (6451) Voirie Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6476) Notation / avis des analystes Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Fin de Garantie financière Levée de fonds / introduction en bourse Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Avis administratif Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Non reconstitution des fonds propres Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6447) Arrêté préfectoral Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Procédure de règlement agricole Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord d'un salarié (6454) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réduction de capital social Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Décès du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6518) Désaccord contractuel (6348) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis Financier Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Recrutement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche d'un créancier (6363) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête plan de prévention des risques
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