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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Avis Financier Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Investissements Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1 Enquête plan de prévention des risques Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Recrutement Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Changement de nationalité Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Résultats financiers positifs Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Fusion / rachat / prise de participation Divers (6484) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Condamnation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6350) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6496) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6414) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Evénement divers Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Enquête Publique différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis aux actionnaires Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Sinistres naturels / accidentels / criminels Conflit entre actionnaires Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche d'un créancier (6363) Modification du Capital social Différend contractuel (6499) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Publications de résultats Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord des créanciers (5013) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 1+ Voirie Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Grève / conflit social Action en responsabilité Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6497) Insolvabilité constatée (5033) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Modification de la dénomination Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5016) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Avis administratif Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Arrêté préfectoral Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification de l'adresse du Siège social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2+ Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Action relative à la construction immobilière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Recherche de garanties (6354) Réduction de capital social Divers (6500) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6420) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5014) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Enquête administrative Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Décès du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515)
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