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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Procédure Collective Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Evénement divers Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6420) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6505) Insolvabilité constatée (5033) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Enquête Publique Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Avis aux actionnaires Paiements réguliers signalés Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Modification du Capital social Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6498) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel relatif à un bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Action afin de contraindre la communication des documents Publications de résultats Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6426) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pour prolonger la période d'observation (5036) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Plan d'Occupation des Sols (POS) Incident de paiement Désaccord des créanciers (5009) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Voirie Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5014) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résiliation de bail (local commercial) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6421) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6506) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Avis administratif Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'un bien (5039) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Arrêté préfectoral Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Nomination d'un Curateur successoral Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Insolvabilité constatée (5032) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête administrative Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Avis Financier Retard de paiement signalé Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Investissements Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Recrutement Cotation Banque de France : 1+ Modification de la Forme juridique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Résultats financiers positifs Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6507) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un expert Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6438) Action juridique (6300) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Fusion / rachat / prise de participation Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Condamnation Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord des créanciers (5013) Contestation de la dénomination Divers (6517) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
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