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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Divers (6500) Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6466) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Divers (6471) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel (6348) Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Divers (6515) Démarche d'un créancier (6363) Publications de résultats Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Résolution de la conciliation Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Retard de paiement signalé Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Voirie Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6426) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Divorce du dirigeant Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 6 Mouvement des Dirigeants Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la dénomination Divers (6439) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Mise en vente des actions en déshérence Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Notation / avis des analystes Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5016) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action juridique (6300) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Paiements des cotisations sociales à jour Levée de fonds / introduction en bourse Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Avis administratif Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6496) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement d'un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5- Réduction de capital social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6511) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Recherche de garanties (6354) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Procédure de règlement amiable Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements réguliers signalés Décès du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête administrative Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Investissements Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel (6347) Changement de nationalité Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Résultats financiers positifs Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Incident de paiement Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Attestation de régularité fiscale Fusion / rachat / prise de participation Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Condamnation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement d'un établissement bancaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6468) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6507) Demande de paiement Mariage du dirigeant Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6350) Evénement divers Désaccord contractuel (6438) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Non reconstitution des fonds propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Procédure de règlement agricole Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Délai initial de paiement dépassé Nomination dans l'équipe de direction Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Enquête Publique Avis aux actionnaires Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action relative à la construction immobilière Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
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