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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure Collective Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Procédure de règlement amiable Grève / conflit social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sollicitation d'un mandataire (6321) Résiliation de bail (local commercial) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6414) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6421) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6347) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Produits dangereux pour les consommateurs Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Incident de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Réduction de capital social Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Insolvabilité constatée (5032) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Fin de Garantie financière Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Non reconstitution des fonds propres Investissements Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6350) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Procédure de règlement agricole Recrutement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification de la Forme juridique Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à mettre un terme au plan (5030) Délai initial de paiement dépassé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Fusion / rachat / prise de participation Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6348) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résolution de la conciliation Réorganisation / licenciements Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche d'un créancier (6363) Contestation de la dénomination Condamnation Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Retard de paiement signalé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement divers Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Mise en vente des actions en déshérence Création de site / extension Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action juridique (6300) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification du Capital social Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Changement de domicile Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6498) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel relatif à un bail Publications de résultats Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Nouvelle Garantie financière Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (6513)
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