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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Procédure de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Modification du plan de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de plan Procédure Collective Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Extension de la sauvegarde Liquidation des biens Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Changement de domicile Demande de paiement des cotisations sociales Publications de résultats Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Grève / conflit social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Voirie Action juridique (6300) Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Subventions / obtention d'aides publiques Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Divorce du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Notation / avis des analystes Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de l'adresse du Siège social Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Procédure de règlement amiable Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Investissements Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un expert (6446) Recrutement Incident de paiement Convocation aux assemblées Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Rectificatif / Erratum Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Changement de nationalité Demande de paiement Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Divers (6507) Sollicitation d'un expert Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Réorganisation / licenciements Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Condamnation Procédure de règlement agricole Divers (6517) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action concernant le dirigeant (6451) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mariage du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement divers Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6471) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Création de site / extension Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Résolution de la conciliation Divers (6515) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6447) Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Réclamation d'un bien (5040) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'utilité publique (DUP) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord des créanciers (5013) Désaccord d'un salarié (6454) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Cotation Banque de France : 1
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