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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure Collective Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5016) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (6513) Divers (6439) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Grève / conflit social Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Divorce du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6348) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Modification de la dénomination Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6467) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5- Démarche d'un créancier (5014) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Retard de paiement signalé Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Demande de paiement Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination d'un Curateur successoral Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Décès du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Paiements des cotisations sociales à jour Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Investissements Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Recrutement Demande de paiement d'un établissement bancaire Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la Forme juridique Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Changement de nationalité Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6468) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements réguliers signalés Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Fusion / rachat / prise de participation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Réorganisation / licenciements Demande de paiement Ordonnance rendue Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation de la dénomination Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mariage du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6347) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Evénement divers Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6466) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Divers (6471) Incident de paiement Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (6476) Attestation de régularité fiscale Inscription d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Création de site / extension Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 1 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord d'un salarié (6454) Modification du Capital social Demande de paiement Autorisation administrative Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Changement de domicile Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Publications de résultats Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6469) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action afin de contraindre la communication des documents
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