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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Arrêté préfectoral Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de l'adresse du Siège social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6500) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à mettre un terme au plan (5030) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Décès du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Incident de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Enquête administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Investissements Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Recrutement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Résultats financiers positifs Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Non reconstitution des fonds propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Nomination dans l’équipe de direction Insolvabilité constatée (5033) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Procédure de règlement agricole Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Délai initial de paiement dépassé Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réorganisation / licenciements Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résolution de la conciliation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Nomination dans l'équipe de direction Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation des méthodes concurrentielles Retard de paiement signalé Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Enquête Publique Avis aux actionnaires Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement des cotisations sociales Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Renonciation d'une garantie financière (6323) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'un bien (5039) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Grève / conflit social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Résiliation de bail (local commercial) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification de la dénomination Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Notation / avis des analystes Insolvabilité constatée (5032) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation de la dénomination Paiements réguliers signalés Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis administratif
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