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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Collective Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6487) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Autorisation administrative Décès du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Investissements Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Recrutement Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche de garanties (6354) Remise en cause du bail commercial Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (6513) Paiements réguliers signalés Divers (6439) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Résultats financiers positifs Divers (6484) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Condamnation Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6506) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Incident de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6516) Attestation de régularité fiscale différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement divers Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Interdiction administrative Nomination dans l'équipe de direction Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend lié au bail Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6- Annulation d'annonce parue précédemment Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement agricole Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Délai initial de paiement dépassé Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Changement de domicile Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Convocation aux assemblées Publications de résultats Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5016) Publication de comptes annuels simplifiés Témoignages de dirigeants, perspectives Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Voirie Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Divorce du dirigeant Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation de la dénomination Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance rendue Modification de la dénomination Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Notation / avis des analystes Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 7 Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (6476) Action juridique (6300) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6515) Paiements des cotisations sociales à jour Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination d'un Curateur successoral Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Sanction DGCCRF pour retards de paiement
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