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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Procédure de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Modification du plan de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Extension de la sauvegarde Liquidation des biens Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6501) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6506) Mouvement des Dirigeants Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Modification de la dénomination Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Divers (6511) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Notation / avis des analystes Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6516) Action juridique (6300) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publication des Comptes consolidés et rapports Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Démarche d'un créancier (5016) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Conflit entre actionnaires Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination d'un Curateur successoral Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (affacturage) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend lié au bail Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Procédure de règlement amiable Action visant à rendre publics les comptes annuels Enquête administrative Désaccord des créanciers (5009) Convocation aux assemblées Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Décès du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert (6446) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis Financier Démarche d'un créancier (5014) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action en responsabilité Investissements Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Recrutement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6468) Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel (6347) Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6478) Résultats financiers positifs Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance rendue Incident de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination dans l’équipe de direction Contestation de la dénomination Réclamation d'un bien (5039) Divers (6517) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Attestation de régularité fiscale Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fusion / rachat / prise de participation Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Réorganisation / licenciements Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Mariage du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6505) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Fin de Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (6476) Evénement divers Inscription d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6510) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6515) Procédure de règlement agricole Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Enquête Publique Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels et rapports Délai initial de paiement dépassé Divers (6487) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord d'un salarié (6454) Avis aux actionnaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action liée à la Cession de titres ou de parts Création de site / extension Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action afin de contraindre la communication des documents Modification du Capital social Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6348) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6479) Publications de résultats Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (6513) Résolution de la conciliation Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Retard de paiement signalé Divers (6484) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6518) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5013) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
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