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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Réclamation d'une indemnité (6482) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6516) Réduction de capital social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'un bien (5039) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6499) Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Avis Financier Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Investissements Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Enquête plan de prévention des risques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Demande de paiement (affacturage) Recrutement Différend lié au bail Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Rectificatif / Erratum Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de la Forme juridique Action visant à rendre publics les comptes annuels Retard de paiement signalé Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Changement de nationalité Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Résultats financiers positifs Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6497) Nomination dans l’équipe de direction Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Condamnation Mise en vente des actions en déshérence Divers (6507) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mariage du dirigeant Contestation de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6517) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement divers Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5040) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Divers (6500) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Enquête Publique Avis aux actionnaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6505) Création de site / extension Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Déclaration d'utilité publique (DUP) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6510) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Annulation d'annonce parue précédemment Sanction DGCCRF pour retards de paiement Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Modification du Capital social Litige avec le syndic (6442) Paiements réguliers signalés Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Publications de résultats Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6498) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action afin de contraindre la communication des documents Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Voirie Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Grève / conflit social Remise en cause du bail commercial Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (6513) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6439) Incident de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Mouvement des Dirigeants Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Attestation de régularité fiscale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6496) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6501) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Arrêté préfectoral Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6506) Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Environnement et installation classée (IPCE) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Divers (6511) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
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