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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Extension de la sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Modification du plan de sauvegarde Liquidation des biens Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure Collective Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Modification du plan de cession Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Procédure de règlement amiable Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action concernant le dirigeant (6451) Recherche de garanties (6354) Voirie Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5040) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Sollicitation d'un mandataire (6321) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Subventions / obtention d'aides publiques Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6515) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6347) Avis administratif Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Insolvabilité constatée (5033) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6447) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 1 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord d'un salarié (6454) Incident de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Modification matrimoniale du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Fin de Garantie financière Décès du dirigeant Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Non reconstitution des fonds propres Investissements Divers (6518) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6350) Avis Financier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Procédure de règlement agricole Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord des créanciers (5009) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Enquête plan de prévention des risques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Fusion / rachat / prise de participation Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel (6348) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résolution de la conciliation Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche d'un créancier (6363) Condamnation Publication des Comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5039) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Projet relatif à la Loi sur l'eau Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Nomination dans l'équipe de direction Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mise en vente des actions en déshérence Création de site / extension Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis aux actionnaires Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action juridique (6300) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 2- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Changement de domicile Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publications de résultats Nouvelle Garantie financière Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6517) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance rendue Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
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