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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Evénement divers Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Non reconstitution des fonds propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Procédure de règlement agricole Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Enquête Publique Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Création de site / extension Désaccord des créanciers (5009) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sinistres naturels / accidentels / criminels Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Modification du Capital social Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Annulation d'annonce parue précédemment Publication des Comptes annuels et rapports Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Changement de domicile Publications de résultats Autorisation administrative Résolution de la conciliation Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Réclamation d'un bien (5039) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Grève / conflit social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Résiliation de bail (local commercial) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Subventions / obtention d'aides publiques Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6484) Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Notation / avis des analystes Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Avis administratif Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de l'adresse du Siège social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Produits dangereux pour les consommateurs Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Nouvelle Garantie financière Réclamation d'une indemnité (6482) Réduction de capital social Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Interdiction administrative Procédure de règlement amiable Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête administrative Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Recrutement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification de la Forme juridique Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Rectificatif / Erratum Convocation aux assemblées Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6347) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Publication de comptes annuels simplifiés Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nomination dans l’équipe de direction Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Insolvabilité constatée (5033) Incident de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Réorganisation / licenciements Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance rendue Fin de Garantie financière Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mariage du dirigeant
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