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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan Local d'Urbanisme (PLU) Interdiction administrative Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Conflit entre actionnaires Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Condamnation Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6499) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête Publique Publication de comptes annuels simplifiés Nouvelle Garantie financière Action en responsabilité Action visant à mettre un terme au plan (5030) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis aux actionnaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6497) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Création de site / extension Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Déclaration d'utilité publique (DUP) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5013) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Modification du Capital social Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation de la dénomination Publications de résultats Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Voirie Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6420) Grève / conflit social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Résiliation de bail (local commercial) Incident de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5016) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mouvement des Dirigeants Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Modification de la dénomination Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Avis administratif Autorisation administrative Fin de Garantie financière Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Arrêté préfectoral Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6498) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Environnement et installation classée (IPCE) Procédure de règlement agricole Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5009) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5014) Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Réduction de capital social Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Décès du dirigeant Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête administrative Avis Financier Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6414) Investissements Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Enquête plan de prévention des risques Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6501) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6421) Recrutement Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Rectificatif / Erratum Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation des méthodes concurrentielles Résultats financiers positifs Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 9
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