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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Publication de comptes annuels simplifiés Nouvelle Garantie financière Action en responsabilité Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Plan d'Occupation des Sols (POS) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6497) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Voirie Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6507) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un expert Résiliation de bail (local commercial) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6478) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation de la dénomination Modification de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Avis administratif Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6500) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6420) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6505) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation autour de la vente du fonds Produits dangereux pour les consommateurs Incident de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Réduction de capital social Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord des créanciers (5013) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Enquête administrative Fin de Garantie financière Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Décès du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Avis Financier Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6498) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel relatif à un bail Investissements Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Procédure de règlement agricole Action afin de contraindre la communication des documents Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6426) Recrutement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Remise en cause du bail commercial Modification de la Forme juridique Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Résultats financiers positifs Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6414) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6501) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6421) Réorganisation / licenciements Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Projet relatif à la Loi sur l'eau Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6506) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6477) Désaccord des créanciers (5009) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche d'un créancier (5014) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement divers Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Interdiction administrative Enquête Publique Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Création de site / extension Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (affacturage) Réclamation d'un bien (5039) Différend lié au bail Modification du Capital social Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Publications de résultats Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Convocation aux assemblées
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