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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Mouvement des Dirigeants Action juridique (6300) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (5016) Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification de la dénomination Divers (6500) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6505) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Avis administratif Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6471) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification de l'adresse du Siège social Nouvelle Garantie financière Inscription d'un Privilège du Trésor Public Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5009) Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Procédure de règlement amiable Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (5014) Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Paiements réguliers signalés Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination d'un Curateur successoral Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Décès du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Avis Financier Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Investissements Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel (6347) Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Réclamation d'un bien (5039) Recrutement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Rectificatif / Erratum Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Modification de la Forme juridique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Incident de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Changement de nationalité Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Insolvabilité constatée (5032) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Condamnation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réorganisation / licenciements Fin de Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Non reconstitution des fonds propres Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Désaccord contractuel (6350) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Procédure de règlement agricole Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Mariage du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evénement divers Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6470) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Création de site / extension Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6348) Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Sinistres naturels / accidentels / criminels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification du Capital social Résolution de la conciliation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5013) Annulation d'annonce parue précédemment Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Retard de paiement signalé Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Changement de domicile Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publications de résultats Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la restitution d'un bien (6473) Insolvabilité constatée (5033) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Voirie Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Grève / conflit social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Contestation de la dénomination Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Résiliation de bail (local commercial)
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