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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Fusion / rachat / prise de participation Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Condamnation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements des cotisations sociales à jour Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6477) Enquête Publique Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Recherche de garanties (6354) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements réguliers signalés Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5009) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Déclaration d'utilité publique (DUP) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Publications de résultats Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Incident de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Convocation aux assemblées Réclamation d'un bien (5039) Publication de comptes annuels simplifiés Voirie Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Attestation de régularité fiscale Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Modification de la dénomination Divers (6507) Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Notation / avis des analystes Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Insolvabilité constatée (5032) Avis administratif Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6517) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Arrêté préfectoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Délai initial de paiement dépassé Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Environnement et installation classée (IPCE) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (6476) Enquête administrative Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche d'un créancier (6363) Décès du dirigeant Divers (6515) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Avis Financier Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Retard de paiement signalé Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels et rapports Réclamation d'un bien (5040) Autorisation administrative Enquête plan de prévention des risques Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Recrutement Cotation Banque de France : 1 Désaccord des créanciers (5013) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Changement de nationalité Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (6513) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande de paiement) Insolvabilité constatée (5033)
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