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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde Procédure Collective Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement bancaire Sinistres naturels / accidentels / criminels Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Modification du Capital social Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Réclamation d'un bien (5040) Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non reconstitution des fonds propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Procédure de règlement agricole Publications de résultats Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation de la dénomination Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Plan d'Occupation des Sols (POS) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Grève / conflit social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Voirie Insolvabilité constatée (5033) Subventions / obtention d'aides publiques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divorce du dirigeant Divers (6500) Désaccord contractuel (6348) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Modification de la dénomination Différend contractuel (6505) Démarche d'un créancier (6363) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Notation / avis des analystes Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis administratif Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement des cotisations sociales Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Arrêté préfectoral Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Environnement et installation classée (IPCE) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6498) Demande de paiement Réduction de capital social Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Mise en vente des actions en déshérence Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action juridique (6300) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Renonciation d'une garantie financière (6323) Décès du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Avis Financier Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Recrutement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Réclamation d'un bien (5039) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement amiable Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6506) Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Sollicitation d'un mandataire (6321) Nomination dans l’équipe de direction Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Paiements réguliers signalés Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Fusion / rachat / prise de participation Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Réorganisation / licenciements Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Condamnation Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mariage du dirigeant Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel (6347) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Incident de paiement Différend lié au bail Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Attestation de régularité fiscale Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Création de site / extension Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Avis aux actionnaires
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