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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Action juridique (6300) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Décès du dirigeant Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Avis Financier Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Rectificatif / Erratum Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6506) Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résultats financiers positifs Recherche de garanties (6354) Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination dans l’équipe de direction Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Interdiction administrative Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Conflit entre actionnaires Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Condamnation Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6470) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement divers Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Incident de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Enquête Publique Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Nomination dans l'équipe de direction Attestation de régularité fiscale Action en responsabilité Action visant à mettre un terme au plan (5030) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Avis aux actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5013) Modification du Capital social Divers (6507) Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Changement de domicile Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Publications de résultats Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation de la dénomination Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Délai initial de paiement dépassé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Voirie Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Divers (6471) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5016) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6510) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Notation / avis des analystes Retard de paiement signalé Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Avis administratif Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5009) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5014) Réduction de capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Mise en vente des actions en déshérence
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