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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure Collective Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 4 Enquête Publique Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement des cotisations sociales Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6+ Avis aux actionnaires Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Création de site / extension Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance rendue Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5009) Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Changement de domicile Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6471) Demande de paiement d'un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 7 Voirie Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Réclamation d'un bien (5039) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Subventions / obtention d'aides publiques Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels et rapports Divorce du dirigeant Divers (6487) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Modification de la dénomination Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements réguliers signalés Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4- Avis administratif Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 0 Remise en cause du bail commercial Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 6 Arrêté préfectoral Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande de paiement) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel (6347) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6484) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination d'un Curateur successoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4+ Enquête administrative Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5- Avis Financier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement bancaire Investissements Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Recrutement Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réclamation d'un bien (5040) Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Rectificatif / Erratum Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6350) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Procédure de règlement agricole Publication des Comptes consolidés et rapports Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Interdiction administrative Résultats financiers positifs Conflit entre actionnaires Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6- Condamnation Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6348) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Résolution de la conciliation Convocation aux assemblées Mariage du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche d'un créancier (6363) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement divers Action en responsabilité Retard de paiement signalé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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