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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Divers (6516) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Attestation de régularité fiscale différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publication des Comptes consolidés et rapports Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1- Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Interdiction administrative Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (affacturage) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend lié au bail Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement agricole Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Enquête Publique Délai initial de paiement dépassé Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Convocation aux assemblées Création de site / extension Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication de comptes annuels simplifiés Sinistres naturels / accidentels / criminels Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2- Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 4 Changement de domicile Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6+ Publications de résultats Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance rendue Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Grève / conflit social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement des cotisations sociales Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2+ Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Résiliation de bail (local commercial) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3- Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Mouvement des Dirigeants Divers (6500) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 7 Notation / avis des analystes Demande de paiement (6476) Action juridique (6300) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Avis administratif Paiements des cotisations sociales à jour Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Levée de fonds / introduction en bourse Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication des Comptes annuels et rapports Modification de l'adresse du Siège social Divers (6487) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Autorisation administrative Produits dangereux pour les consommateurs Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réduction de capital social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4- Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche de garanties (6354) Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 6 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Demande de paiement (6513) Enquête administrative Paiements réguliers signalés Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Investissements Divers (6484) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 2 Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4+ Changement de nationalité Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5- Résultats financiers positifs Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6511) Incident de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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