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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Enquête Publique Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication de comptes annuels simplifiés Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action en responsabilité Nomination dans l'équipe de direction Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Création de site / extension Reproches du constructeur contre le sous-traitant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6478) Changement de domicile Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Mise en vente des actions en déshérence Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Publications de résultats Contestation de la dénomination Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action juridique (6300) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Témoignages de dirigeants, perspectives Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action relative à la construction immobilière Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6500) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Résiliation de bail (local commercial) Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (6476) Divorce du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend entre l'assuré et son assureur Modification de la dénomination Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Procédure de règlement amiable Divers (6487) Notation / avis des analystes Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Avis administratif Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Autorisation administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Action liée à la Cession de titres ou de parts Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6498) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6426) Réduction de capital social Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification matrimoniale du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6479) Nomination d'un Curateur successoral Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6484) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête administrative Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Décès du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Investissements Désaccord contractuel (6414) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Enquête plan de prévention des risques Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Recrutement Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Rectificatif / Erratum Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6477) Changement de nationalité Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'une indemnité (6482) Résultats financiers positifs Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6350) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Procédure de règlement agricole Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination dans l’équipe de direction Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Conflit entre actionnaires Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6499) Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation autour de la vente du fonds Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Mariage du dirigeant Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement divers Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6348) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Résolution de la conciliation Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche d'un créancier (6363)
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