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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Investissements Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Remise en cause du bail commercial Attestation de régularité fiscale Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Enquête plan de prévention des risques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Recrutement Insolvabilité constatée (5033) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Rectificatif / Erratum Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6518) Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de nationalité Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6496) Résultats financiers positifs Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6501) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6421) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6506) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Condamnation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6511) Réorganisation / licenciements Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pour prolonger la période d'observation (5036) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Désaccord des créanciers (5009) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Evénement divers Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Enquête Publique Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis aux actionnaires Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Annulation d'annonce parue précédemment Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Modification du Capital social Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Changement de domicile Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6497) Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6507) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un expert Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Voirie Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Grève / conflit social Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6517) Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Divorce du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Mouvement des Dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action relative à la construction immobilière Modification de la dénomination Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Procédure de règlement amiable Divers (6500) Notation / avis des analystes Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6420) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Avis administratif Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6505) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Arrêté préfectoral Inscription d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6510) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réduction de capital social Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination d'un Curateur successoral Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6498) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action afin de contraindre la communication des documents Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6426) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4-
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