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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Changement de domicile Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5- Voirie Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Démarche d'un créancier (5016) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Divorce du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Modification de la dénomination Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Notation / avis des analystes Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 3 Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5+ Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5014) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6- Environnement et installation classée (IPCE) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Convocation aux assemblées Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2- Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4 Avis Financier Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6+ Enquête plan de prévention des risques Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Recrutement Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de la Forme juridique Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Changement de nationalité Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Résultats financiers positifs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Nomination dans l’équipe de direction Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 5 Condamnation Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 7 Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Mariage du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels et rapports Evénement divers Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire Autorisation administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Réclamation d'un bien (5040) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3+ Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4- Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Création de site / extension Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'utilité publique (DUP) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification du Capital social
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