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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Publication des Comptes annuels et rapports Insolvabilité constatée (5032) Divers (6487) Procédure de règlement amiable Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche de garanties (6354) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action liée à la Cession de titres ou de parts Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Publications de résultats Cotation Banque de France : 1 Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord d'un salarié (6454) Différend contractuel (6498) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Remise en cause du bail commercial Grève / conflit social Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6479) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel (6347) Divers (6439) Résiliation de bail (local commercial) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6484) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divorce du dirigeant Divers (6518) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Mouvement des Dirigeants Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Incident de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 2 Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6477) Fin de Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'une indemnité (6482) Non reconstitution des fonds propres Contestation des méthodes concurrentielles Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6516) Désaccord contractuel (6350) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réduction de capital social Publication des Comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5033) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement agricole Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1- Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Différend contractuel (6499) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Investissements Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Recrutement Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6348) Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la Forme juridique Convocation aux assemblées Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résolution de la conciliation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action en responsabilité Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1+ Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6478) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mise en vente des actions en déshérence Contestation de la dénomination Mariage du dirigeant Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action juridique (6300) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Divers (6500) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6471) Avis aux actionnaires Différend contractuel (6505) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (6476) Nouvelle Garantie financière Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend entre l'assuré et son assureur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sanction DGCCRF pour retards de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Modification du Capital social
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