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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Nomination dans l'équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Retard de paiement signalé Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Création de site / extension Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation de la dénomination Avis aux actionnaires Divers (6517) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement des cotisations sociales Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Insolvabilité constatée (5032) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification du Capital social Action relative à la construction immobilière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Changement de domicile Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Publications de résultats Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Renonciation d'une garantie financière (6323) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements des cotisations sociales à jour Sanction DGCCRF pour retards de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6515) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6447) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel relatif à un bail Nouvelle Garantie financière Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6426) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Remise en cause du bail commercial Sollicitation d'un mandataire (6321) Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Paiements réguliers signalés Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Modification de l'adresse du Siège social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Arrêté préfectoral Divers (6518) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6414) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6501) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6421) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6506) Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Incident de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Investissements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Attestation de régularité fiscale Contestation des méthodes concurrentielles Avis Financier Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Recrutement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification de la Forme juridique Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Fin de Garantie financière Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Délai initial de paiement dépassé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réorganisation / licenciements Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Condamnation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1+ Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Evénement divers Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert
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