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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Voirie Divers (6507) Sollicitation d'un expert Démarche d'un créancier (6363) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Désaccord des créanciers (5009) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche d'un créancier (5014) Divorce du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Retard de paiement signalé Mouvement des Dirigeants Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Avis administratif Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Arrêté préfectoral Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5039) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réduction de capital social Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête administrative Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Investissements Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Avis Financier Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Recrutement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Recherche de garanties (6354) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Rectificatif / Erratum Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Changement de nationalité Demande de paiement (6513) Divers (6439) Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Résultats financiers positifs Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à mettre un terme au plan (5030) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Condamnation Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'un bien (5040) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord des créanciers (5013) Mariage du dirigeant Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Incident de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evénement divers Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Enquête Publique Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Création de site / extension Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Annulation d'annonce parue précédemment Démarche d'un créancier (5016) Changement de domicile Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publications de résultats Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
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