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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Procédure Collective Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6496) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Avis administratif Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Arrêté préfectoral Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Modification de l'adresse du Siège social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6511) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6477) Réduction de capital social Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation des méthodes concurrentielles Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6516) Modification matrimoniale du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5033) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination d'un Curateur successoral Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6499) Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5+ Investissements Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (affacturage) Enquête plan de prévention des risques Différend lié au bail Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Recrutement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Rectificatif / Erratum Action visant à rendre publics les comptes annuels Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de la Forme juridique Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Changement de nationalité Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action pour prolonger la période d'observation (5036) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Résultats financiers positifs Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 4 Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Divers (6507) Condamnation Sollicitation d'un expert Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+ Réorganisation / licenciements Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6438) Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6478) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6517) Mariage du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement divers Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6500) Enquête Publique Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3- Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Avis aux actionnaires Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Divers (6471) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Annulation d'annonce parue précédemment Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification du Capital social Divers (6487) Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Changement de domicile Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Publications de résultats Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action juridique (6300) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Voirie Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (6513) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6439) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Divers (6484) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6518) Divorce du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification de la dénomination Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
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