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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Levée de fonds / introduction en bourse Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (affacturage) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis administratif Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Arrêté préfectoral Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement des cotisations sociales Réduction de capital social Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Décès du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête administrative Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action juridique (6300) Réclamation d'un bien (5040) Investissements Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis Financier Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Renonciation d'une garantie financière (6323) Recrutement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6517) Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de la Forme juridique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Sollicitation d'un mandataire (6321) Réorganisation / licenciements Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements réguliers signalés Divers (6515) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Condamnation Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mariage du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nomination dans l'équipe de direction Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête Publique Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Création de site / extension Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Demande de paiement (6513) Désaccord des créanciers (5009) Avis aux actionnaires Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Attestation de régularité fiscale Divers (6518) Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Modification du Capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6506) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Procédure de règlement agricole Réclamation d'un bien (5039) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6511) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Grève / conflit social Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Délai initial de paiement dépassé Divers (6516) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Voirie différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages
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