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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Divers (6500) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Insolvabilité constatée (5033) Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Produits dangereux pour les consommateurs Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche d'un créancier (5016) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4- Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête administrative Demande de paiement (6513) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6439) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Avis Financier Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Investissements Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5009) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recrutement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5014) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 2 Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6496) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6501) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4+ Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6506) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'un bien (5039) Réorganisation / licenciements Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6499) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement divers Cotation Banque de France : 5+ Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Insolvabilité constatée (5032) Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis aux actionnaires Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Création de site / extension Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Fin de Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Non reconstitution des fonds propres Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Désaccord contractuel (6497) Procédure de règlement agricole Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Changement de domicile Cotation Banque de France : 4 Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Divers (6507) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publications de résultats Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Témoignages de dirigeants, perspectives Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'un bien (5040) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5013) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2+ Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Action relative à la construction immobilière Résolution de la conciliation
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