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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure Collective Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Inscription d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Condamnation Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nouvelle Garantie financière Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'un bien (5039) Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel relatif à un bail Procédure de règlement amiable Evénement divers Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Paiements réguliers signalés Enquête Publique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Remise en cause du bail commercial Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6439) Demande de paiement Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6518) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Sinistres naturels / accidentels / criminels Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6347) Modification du Capital social Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6414) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Changement de domicile Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6501) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publications de résultats Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Incident de paiement Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Attestation de régularité fiscale Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6511) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation des méthodes concurrentielles Voirie Divers (6516) Action visant à mettre un terme au plan (5030) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement bancaire Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Fin de Garantie financière Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Mouvement des Dirigeants Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Procédure de règlement agricole Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Délai initial de paiement dépassé Avis administratif Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend lié au bail Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6348) Réduction de capital social Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résolution de la conciliation Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Retard de paiement signalé Enquête administrative Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement des cotisations sociales Investissements Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation de la dénomination Enquête plan de prévention des risques Divers (6517) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Recrutement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mise en vente des actions en déshérence Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6500) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6420) Action juridique (6300) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Paiements des cotisations sociales à jour
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