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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Demande de paiement (6476) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Décès du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résolution de la conciliation Divers (6515) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige avec le syndic (6442) Enquête administrative Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6447) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Recrutement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord d'un salarié (6454) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6469) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Résultats financiers positifs Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Nomination dans l’équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action juridique (6300) Divers (6518) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réorganisation / licenciements Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Insolvabilité constatée (5033) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6414) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Mariage du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement divers Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Nomination dans l'équipe de direction Contestation des méthodes concurrentielles Procédure de règlement amiable Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Enquête Publique Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6470) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Publications de résultats Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert (6446) Plan d'Occupation des Sols (POS) Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6468) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification de la dénomination Fin de Garantie financière Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Notation / avis des analystes Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation de la dénomination Procédure de règlement agricole Divers (6517) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis administratif Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de l'adresse du Siège social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Insolvabilité constatée (5032) Action concernant le dirigeant (6451) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Réduction de capital social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6471) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5
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