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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Procédure Collective Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Désaccord contractuel (6438) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Réduction de capital social Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Contestation des décisions prises par les dirigeants Incident de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5009) Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action concernant le dirigeant (6451) Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2+ Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Enquête administrative Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3- Investissements Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Avis Financier Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Recrutement Divers (6471) Fin de Garantie financière Différend contractuel (6505) Enquête plan de prévention des risques Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 7 Modification de la Forme juridique Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6510) Rectificatif / Erratum Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de nationalité Litige avec le syndic (6442) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6515) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6447) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Nomination dans l’équipe de direction Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3+ Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4- Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Condamnation Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 6 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Projet relatif à la Loi sur l'eau Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (6513) Mariage du dirigeant Evénement divers Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Retard de paiement signalé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 2 Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Enquête Publique Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4+ Création de site / extension Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6501) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5- Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6511) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6516) Publications de résultats Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5013) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 3 Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499) Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5+ Grève / conflit social Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Voirie Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6- Résiliation de bail (local commercial) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement (affacturage) Subventions / obtention d'aides publiques Différend lié au bail Divorce du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert (6446) Paiements réguliers signalés Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Notation / avis des analystes Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2- Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Avis administratif Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 4 Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6+ Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6507) Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un expert
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