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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Avis Financier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Investissements Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Enquête plan de prévention des risques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert (6446) Recrutement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la Forme juridique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Incident de paiement Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6497) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4 Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fusion / rachat / prise de participation Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Condamnation Divers (6517) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation des décisions prises par les dirigeants Réorganisation / licenciements Fin de Garantie financière Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6350) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action concernant le dirigeant (6451) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Procédure de règlement agricole Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Délai initial de paiement dépassé Evénement divers Cotation Banque de France : 3- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6500) Différend contractuel (6505) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6471) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête Publique Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Avis aux actionnaires Divers (6515) Désaccord des créanciers (5013) Litige avec le syndic (6442) Création de site / extension Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6447) Sinistres naturels / accidentels / criminels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (6363) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord d'un salarié (6454) Modification du Capital social Résolution de la conciliation Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Retard de paiement signalé Changement de domicile Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6498) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Publications de résultats Cotation Banque de France : 4- Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement des cotisations sociales Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (6513) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement Voirie Divers (6518) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Grève / conflit social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résiliation de bail (local commercial) Mise en vente des actions en déshérence Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Paiements des cotisations sociales à jour Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6467) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Avis administratif Divers (6511) Désaccord des créanciers (5009) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Arrêté préfectoral Divers (6516) Démarche d'un créancier (5014) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de l'adresse du Siège social Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Produits dangereux pour les consommateurs Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Procédure de règlement amiable Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements réguliers signalés Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6470) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Enquête administrative Demande de paiement (affacturage) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 5 Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Réclamation d'un bien (5039) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement
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