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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement divers Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Enquête Publique Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement des cotisations sociales Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Changement de domicile Demande de paiement (6476) Action juridique (6300) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Paiements des cotisations sociales à jour Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publications de résultats Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6487) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Voirie Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Grève / conflit social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (6513) Paiements réguliers signalés Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Notation / avis des analystes Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6484) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Avis administratif Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6347) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réduction de capital social Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6506) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6511) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6516) Attestation de régularité fiscale différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 4 Enquête administrative Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Décès du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Recrutement Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Changement de nationalité Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement agricole Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (affacturage) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Délai initial de paiement dépassé Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Nomination dans l’équipe de direction Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6348) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Mariage du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6507) Démarche d'un créancier (6363)
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