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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 4 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6468) Evénement divers Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6+ Résolution de la conciliation Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (6363) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Enquête Publique Réclamation d'un bien (5040) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6478) Nomination dans l'équipe de direction Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis aux actionnaires Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Création de site / extension Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord des créanciers (5013) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement des cotisations sociales Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sinistres naturels / accidentels / criminels Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Modification du Capital social Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Changement de domicile Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 5 Mise en vente des actions en déshérence Divers (6471) Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 7 Action juridique (6300) Demande de paiement (6476) Témoignages de dirigeants, perspectives Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend entre l'assuré et son assureur Innovations / Nouveaux produits / Marques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Voirie Publication des Comptes annuels et rapports Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6487) Grève / conflit social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Subventions / obtention d'aides publiques Autorisation administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3+ Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Demande de paiement Différend contractuel (6498) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6469) Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 6 Procédure de règlement amiable Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Notation / avis des analystes Recherche de garanties (6354) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Avis administratif Désistement d'instance (à la demande de paiement) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6479) Levée de fonds / introduction en bourse Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Arrêté préfectoral Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6484) Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5014) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Environnement et installation classée (IPCE) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Produits dangereux pour les consommateurs Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6496) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6467) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6477) Décès du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Investissements Contestation des méthodes concurrentielles Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête plan de prévention des risques Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recrutement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 3 Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6470) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6350) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6- Procédure de règlement agricole Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination dans l’équipe de direction Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Fusion / rachat / prise de participation Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Condamnation Convocation aux assemblées Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Réorganisation / licenciements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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