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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Modification du plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Exécution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rejet de plan Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3+ Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Action afin de contraindre la communication des documents Avis administratif Désaccord contractuel (6426) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4- Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Arrêté préfectoral Remise en cause du bail commercial Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 6 Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Paiements réguliers signalés Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6439) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réduction de capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination d'un Curateur successoral Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6501) Enquête administrative Désaccord contractuel (6421) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4+ Décès du dirigeant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6506) Avis Financier Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5- Investissements Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Incident de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Recrutement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'une indemnité (6482) Attestation de régularité fiscale Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Rectificatif / Erratum différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Changement de nationalité Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Action visant à mettre un terme au plan (5030) Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 3 Nomination dans l’équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6470) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Condamnation Différend lié au bail Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6- Réorganisation / licenciements Désaccord des créanciers (5013) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Délai initial de paiement dépassé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Mariage du dirigeant Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 6 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Evénement divers Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6507) Avis aux actionnaires Sollicitation d'un expert Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6+ Création de site / extension Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Retard de paiement signalé Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6438) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche d'un créancier (5016) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation de la dénomination Divers (6517) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Changement de domicile Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation autour de la vente du fonds Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord des créanciers (5009) Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Voirie Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 7 Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend entre l'assuré et son assureur Paiements des cotisations sociales à jour Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Subventions / obtention d'aides publiques Litige avec le syndic (6442) Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Modification de la dénomination Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire
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