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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Changement de domicile Nouvelle Garantie financière Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Publications de résultats Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Témoignages de dirigeants, perspectives Procédure de règlement amiable Divers (6484) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Plan d'Occupation des Sols (POS) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5033) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 2 Voirie Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Grève / conflit social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4+ Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6467) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5- Divorce du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5016) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Divers (6511) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Notation / avis des analystes Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation des méthodes concurrentielles Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis administratif Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1- Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Interdiction administrative Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Conflit entre actionnaires Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5014) Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Nomination d'un Curateur successoral Fin de Garantie financière Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel (6350) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête administrative Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Décès du dirigeant Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1+ Avis Financier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication de comptes annuels simplifiés Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2- Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Recrutement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'un bien (5039) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 4 Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de la Forme juridique Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Changement de nationalité Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Résultats financiers positifs Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Nomination dans l’équipe de direction Résolution de la conciliation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation de la dénomination Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action concernant le dirigeant (6451) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Fusion / rachat / prise de participation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5032) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2+ Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3- Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6466) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Divers (6471) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Evénement divers Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (6476) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Mise en vente des actions en déshérence Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Enquête Publique Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Nomination dans l'équipe de direction Action juridique (6300) Divers (6487) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 1 Avis aux actionnaires Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Autorisation administrative Création de site / extension Renonciation d'une garantie financière (6323) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6498) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4- Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5013) Modification du Capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents
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