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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure de sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Changement de domicile Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des décisions prises par les dirigeants Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance rendue Publications de résultats Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Innovations / Nouveaux produits / Marques Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3- Voirie Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6471) Procédure de règlement agricole Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6510) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 7 Divorce du dirigeant Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la dénomination Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Notation / avis des analystes Divers (6487) Demande de paiement Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 1 Avis administratif Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Levée de fonds / introduction en bourse Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification de l'adresse du Siège social Action afin de contraindre la communication des documents Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4- Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Retard de paiement signalé Remise en cause du bail commercial Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6439) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réclamation d'un bien (5040) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6484) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5013) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 2 Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Investissements Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4+ Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Recrutement Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5- Rectificatif / Erratum Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6511) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6477) Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résultats financiers positifs Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 1- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Interdiction administrative Fusion / rachat / prise de participation Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 3 Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Paiements réguliers signalés Différend lié au bail Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6- Mariage du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sollicitation d'un mandataire (6321) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement divers Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5009) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1+ Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Nomination dans l'équipe de direction Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel (6347) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Création de site / extension Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Divers (6507) Incident de paiement Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
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