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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Modification du Capital social Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 3 Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5+ Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6- Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résiliation de bail (local commercial) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Mouvement des Dirigeants Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5009) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Nouvelle Garantie financière Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 4 Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6478) Réduction de capital social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 2+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6466) Investissements Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6471) Recrutement Incident de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Modification de la Forme juridique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Fin de Garantie financière Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3+ Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4- Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Mariage du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6479) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Réclamation d'un bien (5040) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 2 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4+ Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Avis aux actionnaires
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