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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 2 Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Publications de résultats Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5- Témoignages de dirigeants, perspectives Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6511) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Innovations / Nouveaux produits / Marques Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Retard de paiement signalé Divers (6516) Voirie différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Grève / conflit social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Subventions / obtention d'aides publiques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement des cotisations sociales Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1- Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5+ Notation / avis des analystes Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Avis administratif Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6- Levée de fonds / introduction en bourse Mise en vente des actions en déshérence Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Arrêté préfectoral Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de l'adresse du Siège social Action juridique (6300) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements des cotisations sociales à jour Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Produits dangereux pour les consommateurs Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1+ Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Réduction de capital social Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2- Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 4 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Enquête administrative Sollicitation d'un expert Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6+ Décès du dirigeant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Recherche de garanties (6354) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Avis Financier Désaccord contractuel (6438) Réclamation d'un bien (5040) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Investissements Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Paiements réguliers signalés Divers (6517) Enquête plan de prévention des risques Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Recrutement Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Rectificatif / Erratum Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification de la Forme juridique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2+ Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3- Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6466) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l’équipe de direction Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6471) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6510) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 7 Fusion / rachat / prise de participation Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Incident de paiement Divers (6515) Condamnation Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réorganisation / licenciements Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5016) Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 1 Mariage du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4- Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6469) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Enquête Publique Remise en cause du bail commercial Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Non reconstitution des fonds propres Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord des créanciers (5009) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (6513) Avis aux actionnaires Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Création de site / extension Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5014) Délai initial de paiement dépassé Divers (6518) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Annulation d'annonce parue précédemment Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Modification du Capital social Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
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