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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6348) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Démarche d'un créancier (6363) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement des cotisations sociales Changement de domicile Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Renonciation d'une garantie financière (6323) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Paiements des cotisations sociales à jour Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Réclamation d'un bien (5040) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication de comptes annuels simplifiés Nouvelle Garantie financière Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sollicitation d'un mandataire (6321) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Paiements réguliers signalés Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réduction de capital social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation de la dénomination Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6347) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Avis Financier Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Investissements Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5016) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Incident de paiement Recrutement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Attestation de régularité fiscale Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Changement de nationalité Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement bancaire Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5009) Autorisation administrative Fin de Garantie financière Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6350) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Délai initial de paiement dépassé Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Evénement divers Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
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