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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6507) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 6 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6517) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification matrimoniale du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6420) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Décès du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6510) Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Recrutement Litige avec le syndic (6442) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6487) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action liée à la Cession de titres ou de parts Changement de nationalité Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6498) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel relatif à un bail Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de contraindre la communication des documents Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6426) Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Fusion / rachat / prise de participation Remise en cause du bail commercial Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 7 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (6513) Réorganisation / licenciements Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6484) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nouvelle Garantie financière Insolvabilité constatée (5032) Divers (6518) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6496) Evénement divers Désaccord contractuel (6414) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6506) Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6511) Création de site / extension Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6516) Sinistres naturels / accidentels / criminels différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification du Capital social Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Conflit entre actionnaires Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6499) Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (affacturage) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend lié au bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Grève / conflit social Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Subventions / obtention d'aides publiques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Fin de Garantie financière Insolvabilité constatée (5033) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action en responsabilité Divorce du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non reconstitution des fonds propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Modification de la dénomination Reproches du constructeur contre le sous-traitant Procédure de règlement agricole
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