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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divorce du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Délai initial de paiement dépassé Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Notation / avis des analystes Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action en responsabilité Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6497) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis administratif Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Insolvabilité constatée (5032) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6348) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6468) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6507) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résolution de la conciliation Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Démarche d'un créancier (6363) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Retard de paiement signalé Réduction de capital social Différend contractuel (6478) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement des cotisations sociales Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête administrative Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6500) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Avis Financier Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Investissements Désaccord contractuel (6466) Différend contractuel (6505) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Mise en vente des actions en déshérence Enquête plan de prévention des risques Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recrutement Divers (6471) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6510) Réclamation d'un bien (5040) Action juridique (6300) Rectificatif / Erratum Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la Forme juridique Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Renonciation d'une garantie financière (6323) Changement de nationalité Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements des cotisations sociales à jour Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord des créanciers (5013) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6498) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Nouvelle Garantie financière Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Action afin de contraindre la communication des documents Insolvabilité constatée (5033) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Condamnation Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6469) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Procédure de règlement amiable Projet relatif à la Loi sur l'eau Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Recherche de garanties (6354) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (6513) Sollicitation d'un mandataire (6321) Mariage du dirigeant Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements réguliers signalés Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6479) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement divers Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6484) Démarche d'un créancier (5016) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Enquête Publique Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6501) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6347) Création de site / extension Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6506) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6511) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Incident de paiement Modification du Capital social Désaccord contractuel (6477) Désaccord des créanciers (5009) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement Changement de domicile différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Attestation de régularité fiscale Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche d'un créancier (5014) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Publications de résultats Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement bancaire Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 8 Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non reconstitution des fonds propres Voirie Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6350) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (affacturage) Réclamation d'un bien (5039) Procédure de règlement agricole Subventions / obtention d'aides publiques Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Résiliation de bail (local commercial) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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