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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Résultats financiers positifs Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6348) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6466) Projet relatif à la Loi sur l'eau Retard de paiement signalé Divers (6500) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6420) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Mariage du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (6476) Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord des créanciers (5013) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Enquête Publique Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Mise en vente des actions en déshérence Désaccord d'un salarié (6454) Avis aux actionnaires Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel relatif à un bail Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6469) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements des cotisations sociales à jour Action afin de contraindre la communication des documents Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Publications de résultats Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6518) Nouvelle Garantie financière Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Voirie Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6467) Subventions / obtention d'aides publiques Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Résiliation de bail (local commercial) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6421) Mouvement des Dirigeants Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Modification de la dénomination Désaccord des créanciers (5009) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'une indemnité (6482) Notation / avis des analystes Démarche d'un créancier (5014) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Interdiction administrative Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Conflit entre actionnaires Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Incident de paiement Différend contractuel (6499) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Réclamation d'un bien (5039) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination d'un Curateur successoral Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert (6446) Enquête administrative Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis Financier Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6350) Action en responsabilité Investissements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Recrutement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6468) Rectificatif / Erratum Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de la Forme juridique Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507)
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